passager moto

heavy12

quand, es ce que je peut, embarquer un passager?j ai 45 ans ,et j ai mon permis depuis mai2008.merci..

vulcan classic

allo heavy 12

je crois que tu peu avoir un passager a partir du moment ou tu as ton plein permis

d apres ce que je comprend dans ton cas se serais depuis aout 2008

tu pourra etre accompagnateur en aout 2010

2ans apres ton plein permis pour etre accompagnateur

heavy12

j ai eu mon permis 6a en mai 2008,donc mai2010 pour accompagnier.
moi, aussi, je rois que j ai le droit,mais je voudrait être sur ,car il y en a., qu ils m'ont mis dans le doutes.
je cherche la loi mais je trouve rien sur la saaq.
merci..

Wolfman

L'apprenti doit avoir un accompagnateur selon le CSR.
La SAAQ recommande un pour un.
Certains policiers sont d'opinion que c'est un pour un alors que d'autres doutent qu'il y ait infraction.
Le CSR est muet sur le sujet (nombre d'apprentis par accompagnateur).
Le GBS n'est pas la loi mais certains croient qu'on devrait se limiter à un pour un.
Il n'y a pas de jurisprudence puisqu'il n'y a pas eu de jugements sur cette question précise.

Wolfman

Réponse de la Saaq

Monsieur,

La Société considère que l'article 100 du Code de la sécurité routière oblige chaque apprenti conducteur conduisant une motocyclette à avoir un accompagnateur, titulaire d'un permis de conduire autorisant la conduite d'une motocyclette depuis au moins deux ans. Par conséquent, un agent de la paix pourrait vous délivrer un constat d'infraction si vous accompagnez plus d'un apprenti conducteur à la fois.

Jacques Laurin, analyste
Direction du développement en permis-
immatriculation et de l'harmonisation
Société de l'assurance automobile du Québec

lehciM

Il a eu des changements suites a cette réponse:


Monsieur,

Vous avez transmis à la Société de l'assurance automobile du Québec (Société) la réponse faite par l'Agent Marc Venne à la question : Le titulaire d'un permis de conduire de la classe motocyclette peut-il accompagner plus d'un apprenti conducteur de motocyclette. La Société avait aussi donné une réponse à votre question et vous demandez si elle la maintient.

Les policiers appliquent les règles de la circulation. Le policier peut intervenir dès qu'il a des motifs de croire qu'une personne contrevient à la loi. Il en fait l'interprétation en fonction de la situation constatée.

Par ailleurs, lorsqu'une infraction est contestée devant un tribunal, le juge ne réfère pas à la Société lorsqu'il interprète la loi.

En conséquence, l'interprétation et l'application de la Loi peuvent différer selon les situations, les intervenants des milieux policiers et les tribunaux. Les jugements rendus par les tribunaux peuvent par ailleurs servir de jurisprudence pour des cas similaires.

J'espère que ceci répond à votre question et je vous prie d'agréer mes meilleures salutations.

Jacques Laurin, analyste
Direction du développement en permis-
immatriculation et de l'harmonisation
Société de l'assurance automobile du Québec

vulcan classic

allo heavy

quand tu as ton plein permis tu dois avoir les priviliges qui vont avec,

sauf accompagnateur (qui pourrais etre intepreter comme moniteur

ce qui ferais un certain sens si tu as moins de 2 ans)

pour le passager je crois pas qu il ai de probleme

vulcan classic

je m excuse

mais je crois que la question est sur le passager

et non sur l accompagnement

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heavy12

merci vulcan classic!
tu as raison, ma question est sur le passager.
il y a une fille qui ma dit, hier, que lorsque tu as ton vrai 6a , tu ne peut pas embarquer un passager avant 24 mois ,moi je crois quel a tord, mais j ai aucune preuve pour la relancer.je sais qu' il y a une clause spécial ,si tu as moins de 25 ans.

Dave69

aussitot que tu a ton 6a en poche tu peu embarquer quelqu'un avec toi ! ya aucune probleme javais meme demander a un policier pour etre sur !


lol alors bonne route !

heavy12

merci ! du renseignement .

poupou

salut pour ta questio il faut que tu ai ton vrai permi donc apres tes 7 mois d'apprenti tu vas chercher ton vrai permis et apres tu peut embarquer un passager