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La dérogation pour pneux d'hiver: pour ou contre?
Cela fait plusieurs fois que je vois cette question dans les discussions, alors, pourquoi ne pas aborder directement ce sujet?
Les amateurs de moto routière en hiver, au Québec, que faites-vous? Utilisez-vous cette fameuse dérogation?
Prévoyez-vous l'utiliser, pendant l'hiver qui s'en vient?
Et pensez-vous que ce concept pourrait être exporté vers d'autres cieux?
Les amateurs de moto routière en hiver, au Québec, que faites-vous? Utilisez-vous cette fameuse dérogation?
Prévoyez-vous l'utiliser, pendant l'hiver qui s'en vient?
Et pensez-vous que ce concept pourrait être exporté vers d'autres cieux?
...
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Réponses
LA RADIO DES MOTOCYCLISTES http://www.motodirect.net/radio
COURRIEL: lecavalierdenis@yahoo.com
Et quand une PoPo m'a arrêté je lui est donné la lettre en lui disant de quoi il s'agissait.
Elle m'a dit qu'elle en ferais référence à ces "supérieurs", jamais eu de nouvelle, ça fait 9 mois, et rien n'accouché.
------------------------------------------------- :wink:
Sur la face de la tablette ou reposait une panoplie de pièces de moto de toute sortes Burt Munro avais inscrit " hommage au Dieu de la vitesse"
Je te salut toi homme des grand espaces.
HADOC
:mrgreen:
Pour ma part, je m'en suis beaucoup servi et j'espère bien m'en servir encore!
Pour Transgarg: comprend pas que ça te soit inutile.
:)
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Mais comment argumenter avec la police que j'ai rebroussé chemin avant d'arriver aux lignes au sud de Beauport et que je me retrouve sur l'autoroute de garnotte de Parent à 300 kilomètres au Nord de Beauport :?
Et puis je me fais vieux, j'évite les paperasseries complexe.
Car je vous dit que la police est mieux informée sur la dérogation des pneux d'hiver en 2011 et il faudra des arguments bien documentés pour passer free.
Vous me réveillerez quand cà sera moins compliqué :wink:
A ce moment là, il n'était pas trop au courant de cet loi en détails et je lu ai demandé s'il voulait voir la dérogation en question vu qu'il n'avait jamais eu l'occasion avant moi, je crois!
Et juste comme j'étais prêt a repartir, il me klaçonne de son auto patroulle et me fait signe de la main d'aller le voir ...Ah bon! qu'es-ce qu'il me veut encore! arrête le moteur débranche mon fils d'écouteur de casque et j'arrive a sa porte et il me montre l'écran de l'ordinateur a bord de son auto pour me dire que oui vous êtes bien enregistré jusqu'au 12 mars et de prendre une autre dérogation pour me rendre jusqu'au 15, Merci bien que je lui réponds!
pis les mouches din dents!!
Et je pense que les amateurs de moto sont capable de jugé quand il est possible de roulé ou non, toujours dans des conditions qui le permette.
Et la question que je me pose est que cette loi pour les pneus d'hiver était pour la sécurité, reduire les accidents mais je n'ai jamais vu combien d'accident avait été causé faute de pneu d'hiver sur les motos.
Y a t'il quelqu'un qui a la réponse.
De toute façon sur une auto facile d'utilisé des pneus d'hiver mais sur une moto il est plus difficile pour ne pas dire imposible il y en a pas.
Alors pourquoi avoir obligé les motocyclistes a mttre des pneus qui en fait n'existe pas. [smilie=2gunssmilie.gif]
LA RADIO DES MOTOCYCLISTES http://www.motodirect.net/radio
COURRIEL: lecavalierdenis@yahoo.com
Ce qui n'aurait causé aucun désagrément pour personne.
Pour répondre à la question de Chichille, je m'en suis servi deux fois, mais je suis contre ce principe de procédure. Amender la loi serait bien plus simple..
Suzuki Boulevard C 90 T
Tout noir
Qui en a parler... ???
CAPM
Cherchez l'erreur...
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... tu fais allusion à quoi?
Le CAPM a été confronté à cette réalité lorsque les motocyclistes hivernaux ont commencé à recevoir des tickets.
Le point avait été soulevé auparavant, mais comme dans tous les autres cas de cette époque, le ministre clamait haut et fort que l'on faisait peur au monde pour rien et qu'il n'y en aurait pas, de problème.
Ce n'est que l'année suivante que la SAAQ a commencé à faire savoir, de façon très discrète, que les motocyclistes pouvaient utiliser la dérogation pour sortir leur moto en hiver. L'astuce étant que la dérogation émise pour une moto ne demande pas de justification.
J'opine comme Transgarp: il est extrêmement pénible d'utiliser une telle entourloupette règlementaire pour simplement contourner un aspect inacceptable de la loi.
Je comprend que le gouvernement ne veut pas réouvrir cette loi, en considérant toutes les difficultés à ce faire. Mais cette compréhension mienne ne diminue en rien le ridicule de cette loi, totalement ridicule en son essence même. Un simple règlement conforme aux lois d'alors aurait beaucoup mieux fait que cette stupidité légale.
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
C'est effectivement suite à des tickets que le CAPM s'en es mêler et non le contraire.
Toute mes excuses.
Et t'a raison, c'est complètement stupide d'avoir inclus les motos dans cette loi là.
Et le pire, si je me rappelle bien, le GVT en faisant cette loi, n'avait même pas pensé aux motos il me semble ???? Je me trompe tu avec la dernnière?
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La SAAQ a tenté de corriger cela avec la règlementation, tant que possible. Mais comme le texte de la loi stupide prévoit justement que le règlement ne doit pas diminuer la portée de sa stupidité, ben... on a fait avec ce qu'on avait.
Et que l'on a encore.
Tiens, au fait... que sont devenus ces députés, auteurs et responsables de cette stupidité?
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
[attachment=0]Toilettes_Cimetière.jpg[/attachment]
----------------------------------------------- :evil:
Sur la face de la tablette ou reposait une panoplie de pièces de moto de toute sortes Burt Munro avais inscrit " hommage au Dieu de la vitesse"
Je te salut toi homme des grand espaces.
HADOC
Tu veux dire la loi qui est stupide et inutile ?
T'es mélangé là mon Guy. :lol:
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Yvon
Là tu sous-entend que c’est le CAPM qui a parlé des pneus d’hiver? c'est totalement FAUX. Rappelez-vous qu'en février 2006 les députés avaient tenus un sondage et des audiences publiques sur 4 sujets dont la conduite hivernale, les téléphones cellulaires, la vitesse excessive et la motocyclette pour lesquelles la FMQ et le CAPM avaient déposé des mémoires. Sur ce lien vous trouverez le document de départ préparé par cette commission qui a fait l'objet du sondage et d'audiences publiques. http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parl ... index.html
Comme les pneus d'hiver était une préoccupation du PQ, c’est le député du PQ de Beauharnois, Serge Deslières, qui a soulevé cette question lors de l’étude du projet de loi 42 qui ne contenait aucun article relié aux pneus d’hiver. D’ailleurs, lors des audiences auxquelles la FMQ a participé accompagné du CAPM, il n’en a même pas été question puisque le projet de loi officiel n'en parlait pas :? http://www.cyberpresse.ca/le-nouvelliste/actualites/200902/02/01-823266-le-005-une-question-de-temps.php
Ce n’est que sur les derniers mille de l’étude de ce projet de loi que l’article 440.1 a été ajouté pour une raison précise mais je ne retrace pas l'article de journal qui en fait état.
en voici un autre du 19 décembre 2007
http://tvanouvelles.ca/lcn/infos/nation ... 90423.html L’article en question qui a été adopté lors de l'adoption de cette loi se libellait alors ainsi :
59. Ce code est modifié par l’insertion, après l’article 440, du suivant :
«440.1. Le propriétaire d’un taxi ou d’un véhicule de promenade
immatriculé au Québec ne peut mettre en circulation ce véhicule, à moins
qu’il ne soit muni de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale
selon les conditions établies par règlement. Cette interdiction s’applique
également à quiconque offre en location au Québec un véhicule de promenade
qui n’est pas muni de ce type de pneus.
Le présent article ne s’applique que pendant la période du [b]15 novembre au
1er avril. ».. [/b]
Dans les semaines qui ont suivi le CAPM s’est entretenu avec le MTQ pour faire modifier cet article de loi de manière à exclure les motocyclettes. Serge Deslières a demandé un amendement suite à notre intervention pour corriger l’erreur qui s’était glissée et le gouvernement avait également plusieurs amendements suite à des revendications provenant de d'autres intervenants quant au libellé de cet article. Ainsi, lors de l’étude du projet de loi 55 adopté en mai 2008 modifiant à nouveau le CSR l'article 440.1 a été remplacé par le suivant.
[quote]48. L’article 440.1 de ce code, édicté par l’article 59 du chapitre 40 des lois
de 2007, est remplacé par le suivant :
«440.1. Au cours de la période du 15 décembre au 15 mars, le
propriétaire d’un taxi ou d’un véhicule de promenade immatriculé au Québec
ne peut mettre en circulation ce véhicule, à moins qu’il ne soit muni de pneus
conçus spécifiquement pour la conduite hivernale selon les normes prévues
par règlement du gouvernement. Cette interdiction s’applique également à
quiconque offre en location au Québec un véhicule de promenade qui n’est
pas muni de ce type de pneu.
Le règlement du gouvernement peut aussi prévoir :
1° les cas auxquels l’interdiction prévue au premier alinéa ne s’applique
pas ;
2° les cas où l’interdiction prévue au premier alinéa est remplacée par
l’obligation d’obtenir un certificat autorisant le propriétaire d’un taxi ou le
propriétaire ou le locateur d’un véhicule de promenade à mettre ce véhicule
en circulation au Québec sans qu’il ne soit muni de pneus conçus
spécifiquement pour la conduite hivernale et les formalités à remplir pour
l’obtenir ;
3° qui peut délivrer le certificat prévu au paragraphe 2°.
Malgré le deuxième alinéa, le ministre peut, par arrêté, exclure de
l’application du premier alinéa les propriétaires et les locateurs de véhicules à
l’égard desquels il n’existe pas de pneus conçus spécifiquement pour la
conduite hivernale. L’obligation de publication prévue à l’article 8 de la Loi
sur les règlements (chapitre R-18.1) ne s’applique pas à un tel arrêté. L’arrêté
entre en vigueur à la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec. ».[quote]
Même si ce n'était pas parfait, par ce dernier alinéa la ministre pouvait exclure les véhicules pour lesquels il n’existait pas de pneus conçus pour la conduite hivernale dont les motocyclettes. Toutefois, malgré une lettre à la ministre par le porte-parole du CAPM en octobre 2008, le MTQ n’a pas émis d’arrêté ministériel pour exclure les motocyclettes.
au besoin de vais continuer sur un autre post :lol:
Pour la préparation en catastrophe je te l'accorde car ce n'était pas prévu dans le dépôt de ce projet de loi qui faisait suite en grande partie au premier rapport de la Table de concertation sur la sécurité routière qui avait alors émis 23 recommandations dont aucune pour les pneus d'hiver même si la Commission des transports et de l'environnement le recommandait donc ce fut un ajout en catastrophe sans consultation puisque ce sujet ne faisait pas partie du projet de loi 42 :? Ce sujet devait être couvert par le 2e rapport qui a paru en 2009 mais finalement les élus ont été plus vite que la TQSR :wink:
http://www.securite-routiere.qc.ca/Docu ... rt%20(2007).pdf
Par ailleurs, la SAAQ n'est pas responsable de ce dossier car il relève entièrement du Ministère des Transports. Toute modification du règlement est administrée par le MTQ. La SAAQ pour sa part émet les dérogations tel que prévu par le règlement adopté par le Gouvernement. Voici un rapport de suivi de cet article de loi préparé en 2011
http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/p ... il2011.pdf
Celui qui a été l'instigateur de cet ajout au pl42, Serge Deslières, n'est plus député depuis 2008
mais c'est l'ensemble des élus qui l'ont adopté sans baîllon sont pour la plupart encore à l'Assemblée nationale :?
Ce n'est pas suite à des tickets que le CAPM s'en est mêlé; c'est depuis l'adoption de cet article 440.1 en décembre 2007 que le CAPM et la FMQ ont fait des démarches pour exclure les motocyclettes de cette obligation.
Certains devraient se rappeler que le CAPM cherchaient des gens (appels sur divers forums) qui avaient reçu des tickets pour pouvoir aller en cour et faire jurisprudence; le seul cas que j'ai souvenir est l'avocat du CAPM qui est sorti par un bel après-midi en mars 2009 ou 2010 et qui a reçu une contravention et la cour municipale a donné raison au Règlement :roll: j'ignore la suite du dossier car j'ai pris du recul depuis les 2 dernières années :|
Cliss ma mémoire me fait défaut, ou peut être que ça m'enrage de voir comment nos élus fonctionnent pour nous enlever si facilement des DROITS, oui des DROITS que l'on perd avec le temps et c'est nous qui les paient ces cali.... là. [smilie=2gunssmilie.gif]
Merci encore pour t'avoir donner tant de mal pour corriger les fautes. :wink:
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On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Les dates des élections ne permettent pas de conclure à une atmosphère pré-électorale pour l'adoption de cet article car le projet de loi a été déposé et étudié en décembre 2007 alors que les élections avaient eu lieu en mars. Le deuxième projet de loi 55 avait également été déposé en novembre 2007 et adopté en mai 2008 soit plusieurs mois avant le déclanchement des élections en novembre 2008 (voir tableau de l'assemblée nationale)
http://www.assnat.qc.ca/fr/patrimoine/election.html
L'amendement demandé par le PQ pour les pneus d'hiver a été étudié le 17 décembre 2007 et adopté à 18h00 et ce, à l'intérieur de 30 minutes de débats. Quant à la modification demandé également suite à diverses critiques du libellé de l'article 440.1, il a été étudié en l'espace de 5 minutes dans le cadre du projet de loi 55 et la loi a été adoptée par l'Assemblée nationale le 12 juin 2008.
Ces faits sont vérifiables sur le site de l'Assemblée nationale car tous les débats y sont enregistrés.
Je joins un article écrit par le porte-parole du CAPM en août 2008 sur ce sujet qui explique le cheminement de ce dossier.
Il y avait frénésie électorale, la fin de la session parlementaire étant là et les rumeurs très forte pour une campagne électorale précipitée. La cause du bannissement des pneux 4-saisons a été saisi par les péquistes et est vite devenu un enjeu politique majeur, une grosse bataille partisane, dans un tel contexte. Le passage de la loi, nécessaire sous plusieurs autres aspects, est vite devenue conditionnelle à la victoire des péquistes sur les pneus d'hiver, un aspect qui ne faisait pas partie du projet de loi pourtant préalablement accepté par tous les partis.
C'est mon souvenir de cet heureux mois de décembre 2007.
8)
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Avec toute cette politicaillerie, je ne suis pas prêt de refaire mon video hivernal en moto en haut de Beauport avec ma nouvelle caméra 1080p :?
Je pourrais toujours me rendre à Fermont d'ici le 15 Décembre, ils ont déjà de la neige et j'aurais le droit de rouler en moto là-bas en toute légalité avec des pneus à fesse si cà me chante.
Mais ce n'est pas à côté pour une petite randonnée dans la neige.
Quelqun se rappelle de la raison ?
Remarquez que c'est un plus pour nous, mais tout aussi IMBÉCILE pour les motos.
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http://www.auto123.com/fr/community/for ... tre-Boulet
De plus en plus, je vois dans ce débat la forte tendance féminine à interdire tout ce qui leur déplait ou semble trop masculin comme comportement.
Je ne dis pas que toutes les femmes sont des moumounes.
Mais la moyenne des femmes a plus peur de la conduite hivernale que la moyenne des hommes.
Je n'ai jamais entendu mon père me dire de faire attention quand je partais dans une tempête de neige en moto.
Ma mère avait toujours peur même si je prenais l'auto.
Elle et ma copine sont toujours inquiète quand je pars plusieurs jours en moto.
A les entendre, faudrait tous se convertir au transport en commun et vivre dans de la ouate :shock:
J'ai bien peur qu'avec trop de femmes au pouvoir on risque de perdre nos libertés et privilèges :?
Sans vouloir paraitre macho, je vous dit que la cause de nos problèmes est féminine :wink:
Un p'tit secret comme ça tiens...
Je suis originaire de Shawi, c'est près de St-Tite, un cousin à moi, ses enfants sont chums avec les enfants de la Mme ancienne ministre des transports, donc j'ai su que cette femme est peureuse à s'en rendre malade sur la route, imaginez que c'est elle qui pilotait le dossier des pneus à neige obligatoire, ça vous donne tu un idée. :(
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