Catégorie d'usage sur certificat d'immatriculation?

Dominicv

Bonsoir tout le monde,

Ce message s'adresse surtout à MONIK, vue ces connaissances sur les sujets de la SAAQ.

Salut Monik,

Peut-être tu peut m'aider.

L'an dernier une plaque d'immatriculation C avait été émise pour ma moto 3 roues artisanale, c'était la première fois qu'elle étais plaqué.

Aujourd'hui je recois une nouvelle plaque d'immatriculation sans le C au début du numéro de plaque.

La lettre qui accompagne ma nouvelle plaque dis que la plaque C , est réservé au moto antérieure à 1981, et que ma nouvelle plaque est considéré pour moto régulière.

Voici ma question, la plaque C originale, que l'on m'avait émis, était temporaire et en attente d'un rapport d'ingénieure, ce, selon ce qu'on m'avais dis.

Maintenant que la SAAQ m'on émis une plaque pour moto régulier, sans mention de restriction, crois tu que je viens d'échapper à cette demande de rapport d'ingénieure.

Avec cette nouvelle plaque la catégorie d'usage a aussi changé.

L'an dernier la catégorie d'usage qui aparaissait sur le certificat ce lisais comme suit,
MC-M7-SP-AUTRE C-H1

La catégorie d'usage qui aparait maintenant ce luis comme suit. MC-SQ-SP-PROME M-A1

Je ne veut pas contacter la SAAQ, à ce stage, j'aimerais plutôt en savoir plus avant de les contacter.

Crois tu pouvoir m'aidé

Merci

Dominic

Monik

bonsoir Dominicv

Je ne peux pas vraiment répondre à tes interrogations de façon formelle car seule la SAAQ pourrait te répondre adéquatement; je me rappelle d'avoir lu tes démarches à propos de ton 3 roues artisanal.

Ma vision (qui n'est pas nécessairement celle de la SAAQ) est que:

- en 2011 tu as eu un C parce que ta moto 3 roues était datée de 1981

- ce que tu reçois en 2012 est une plaque de moto régulière car tout ce qui est artisanal, 25 ans et plus et antique daté de 1981 et plus sont dorénavant des motos régulières comme tu peux le constater sur le site internet de la SAAQ.

Motocyclettes à circulation restreinte
Depuis le 1er février 2012, la définition de motocyclette à circulation restreinte (plaque C) est modifiée et la contribution d’assurance associée à ce type de motocyclettes est augmentée.

http://www.saaq.qc.ca/immatriculation/c ... reinte.php

Est-ce que sur ton ancienne immatriculation il y avait une mention de "restriction"? Si non, je crois que tu es toujours soumis à l'obligation du rapport d'un ingénieur.

Bref, je ne peux pas vraiment t'aider à ce niveau car c'est très technique la notion des véhicules *artinanaux* et seule la SAAQ peut te donner des réponses finales.

chichille8

Il est possible que, dans les circonstances, tu "bénificies" d'une erreur de traitement. Un peu comme pour ma KZ750, immatriculée comme un modèle 1974, alors que sur la moto, l'année du modèle est bel et bien indiqué comme 1976. Il me faudrait payer pour un nouvel examen pour faire changer cette mention. Dans ton cas, le traitement général des plaques "C" selon l'année du modèle aura fait passer ton 3-roues de "C" à "M" sans autres démarches.

Dans les circonstances actuelles, c'est pas impossible.

Comme l'amène Monik, le mieux est de passer par le Service A La Clientèle (SALC) de la SAAQ pour voir ce qu'il en est.

Si tel est le cas, tu seras un des rares immatriculés heureux de la nouvelle règle des motos à usage restreint!

8)

Dominicv

Merci vous deux, de l'information.

Je dois maintenant attendre avec impatience pour mon renouvellement en Mars, afin de savoir si le tout vas rester tel quel.

Dom