prorata de l'immatriculation??

Guert

j'ai beau chercher, mais je trouve pas!!!

Comment coute la plaque a ce temps-ci......j'ai un amis qui a pas eu le temps de plaqué sa moto (maladie) et qui veux le faire maintenant!!!

Quelqu'un est au corrant comment ca coute?

Merci!

chichille8

Je ne peux y aller que de mémoire, Guert. L'année dernière, pour ma KZ750'76, mon souvenir est que c'était environ 200$ dans le mois d'août et environ 100$ après le 1 septembre.

On aurait probablement plus de précision sur le formulaire en ligne (net) pour renouvler l'immatricuation de la moto; mais ce matin, ce formulaire ne semble pas fonctionner.

Il me faudrait vérifier plus avant.

8)

biker girl

Demandez à Jozéphine elle viens de plaquer la sienne

Jozéphine

Le premier aout ça m'a couté environ 170$. Donc ca devrait jouer autour de ça 8)

chichille8

Jusqu'au 1 septembre.

8)

Monik

bonjour Chichille

Ce que tu recherches je crois que c'est le règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers, à l'article 62

c. C-24.2, r.1.01.1

Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers

Code de la sécurité routière
(L.R.Q., c. C-24.2, a. 618, 619.1 et 619.3, 621 par. 1, 28 et 29)

disponible sur le site des publications du Québec (lois et règlements)
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/home.php#
(lois alphabétique C ensuite c-24.2 et cliquer sur règlements correspondants)

Par contre, ça correspondrait à 160$ et on dit que quelqu'un a payé 170$ donc il y aurait d'autres coûts ajouté à ce montant?

C'est un départ ;)


Monik

MeLaNie

http://www.motodirect.net/forum/viewtopic.php?t=4866 8)

chichille8

Ah, cette brave Mélanie... où irions-nous, sans elle pour nous rappeler les valeurs à trouver lorsque l'on cherche adéquatement?

8)

La taxe manquante, ici 10$, est probablement relié à la règlemention des voies ou des transports en commun de la région concernée.

Binosxx

Pour payé seulement les mois restants il faut faut que sa moto était en mode remisage, si non il vas falloir qu'il paie le montant total.

Monik

bonjour Binosxx

je viens d'appeler à la SAAQ et on me confirme que si je plaque ma moto aujourd'hui ce serait 166$ - à Québec -

ça corrrespond à ce qui est écrit dans le règlement sur l'immatriculation, art.62

Monik

chichille8

À ma connaissance, Monik, Binoxx n'a pas tort: le remisage n'est automatique qu'après une année complète de non-renouvellement d'immatriculation.

Un renouvellement en retard de l'immatriculation appelle le plein tarif, du moins, jusqu'à la date du fait du renouvellement.

C'est ma compréhension du système.

Et je suppose qu'après une année complète de non-renouvellement, l'immatriculation est tout simplement cancellé, comme tout véhicule définitivement hors-usage. Avec tout ce que cela implique, évidemment.

Monik

Je comprends bien; si ma moto aurait été remisée en août dernier et que je l'immatriculerait en août de l'année suivante, c'est alors que ce tableau est valide.

Désolée Binosxx mais l'information de la SAAQ m'a induite en erreur. La préposée n'a pas posée assez de questions avant de me répondre adéquatement.

Monik

Guert

merci de toute ces réponses, j'en avise mon amis :wink:

Binosxx

C'est très important qu'elle ait été remisée" officiellement", si non c'est plein tarif.
Et le remisage ne doit pas dépassé 1 an sinon c'est l'inspection obligatoire.