Est-ce que la Police abuse de ses pouvoirs?

puste

Une moto est stationnée et le policier verbalise après avoir constaté soit de visu, soit avec une "broche" que l'échappement n'est pas conforme, est-ce contestable? :?:

martin_cbr

moi je dit que si la moto est a l'arret (moteur eteint) ,c'est de l'abus de pouvoir ...

c'est mon avis , c'est pas une certitude

lehciM

Merci a Dam Marauder2 sur un autre site,
valable ceci aucune idée? A vous de vous informer.
aLp
http://www.msnusers.com/lgq1glikbqso4ja ... hments/292

Bigbus

Si la moto était stationnée dans la rue, donc sur la voie publique, je crois que le policier peut inspecter la moto. Je ne dis pas que je suis d'accord avec cette pratique abusive, mais comme toujours ont payent pour une minoritée qui ont tirées l'élastique un peu trop

dan

j'ai su de source sur que plusieurs corps policiers minicipal et la fameuse sq avait recu ordre de surveiller de pres les motos cet ete,alors faite tres attention car votre portefeuille pourrait en souffrir

martin_cbr

comme j'ai deja ecrit sur un autre forum , j'ai resisté a la tentation de modifier mes pipes , je garde mes originales donc je n'ai aucun soucis a me faire :D

ZeR0

Oui c'est contestable,

Il a pas pu faire le seul et unique test valable, le décibelmêtre.

Ca fait quelques histoires du genre que j'entends, des billets pour les silencieux en étant stationné.

Wolfman

Le policier à le droit d'agir ainsi vu que la moto est sur la voie publique.
Pour l'appareil qui analyse les décibels, il faut que la moto soit inspectée par un centre de la SAAQ et c'est d'autant plus risqué que si l'inspecteur vérifie au complet la moto, il pourrait trouver plus de problèmes.

Tout véhicule non conforme à le droit d'être intercepté pour vérification. Que l'on se souvienne ou les policiers retiraient de la route les véhicules ayant trop de rouille apparente avec des portières percées ou pratiquement sans planché.
C'est la même chose pour les motos. Si le système d'échappement est non conforme, ils ont le droit à la contravention et à l'inspection

gpepin

Même que le test de la broche dans le silencieux est reconnu acceptable en cours maintenant... La police a reçu un avis juridique comme quoi elle pouvait utiliser la broche comme accessoire de travail. C pas dans le code de la sécurité routière, mais ça a été approuvé en Cour et un avis juridique sur l'autorisation de l'utilisation de c ette méthode a été donné.
Meilleure chance la prochaine fois...

Prof

Salut Puste,

J'aimerais savoir si il y a eu des cas ou le CAPM aurait défendu des gens dans ce genre de litige.

prof

martin_cbr

au fais de combien de pouces faut t'elle rentre cette fameuse broche pour que ca devienne illegal ??

pis la fameuse broche est grosse comment ??

comme je disais plus haut mes pipes sont stock donc je l'ai jamais vu la fameuse broche

chichille8

Comme déjà discuté à propos de cette question sur les "Trucs et Astuces", un silencieux doit nécessairement faire obstacle aux gaz d'échappement pour assoublir le bruit à la sortie. En simplifiant l'explication, notons qu'un obstacle doit empêcher entièrement le passage direct des gaz à au moins, minimum, 13 cms (6 pouces) de la sortie du silencieux et forcer tous les gaz à prendre leur expension et donc à faire leur bruit à l'intérieur du silencieux.

Tous les silencieux d'origine ont plusieurs parois qui obligent les gaz d'échappement à se promener dans le silencieux selon une ligne irrégulière, un peu comme dans un labirhynte. Toute tige entrée par l'embout du silencieux rencontrera une telle paroi à moins de 13 cms de la sortie et qui bouche totalement le chemin direct des gaz. C'est cet obstacle que recherche le policier: dans les fameux 50/50, 50% des gaz passent par un chemin directement vers la sortie, donc sans aucun obstacle pour les assouplir. Une tige entrée dans un 50/50 ne rencontrera donc aucun obstacle et ce, jusqu'à la sortie du moteur.

Comme la règlementation veut que le bruit d'un moteur soit entièrement assoupli, il n'est donc pas étonnant que ce fameux test de la tige soit maintenant accepté par la Justice.

Lady

"Oui c'est contestable,

Il a pas pu faire le seul et unique test valable, le décibelmêtre. "

Attention - il n'y a actuellement RIEN dans la réglementation québécoise qui parle du niveau sonore - donc si le policier vient à bout de convaincre un juge qu'il manquaient des "composantes" (ex. déflécteurs, laine, etc.), la contravention sera jugée valable.