Cout annuel immatriculation versus proportion mensuel

Poppy955I · December 2007

Salut groupe...petite question que je me pose...si je veux plaquer une moto que quelques mois par année...y'a-tu quelqu'un qui peut me dire la proportion du cout d'immatriculation applicable a chacun des mois de l'année? :?:

Ex...janvier équivaut a 5 %....juillet 25%..... :idea:

Raison...je veux m'acheter un 2e racer et l'immatriculer que qq mois...genre fin de l'été ou pour un mois en Floride!!!! héhé 8)

J'ai déja vu...mais je trouve plus!! :roll:

Yo...Merci! :twisted:

Monik · December 2007

Ce qu'il en coûte tu vas trouver ça à l,article 62, 2e

Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers

62. Les droits payables pour l'obtention de l'immatriculation et du droit de mettre en circulation une souffleuse à neige, une motoneige, un cyclomoteur, une motocyclette ou un autobus affecté au transport d'écoliers correspondent au pourcentage, ci-après déterminé, des droits annuels payables pour conserver le droit de circuler avec un tel véhicule et établis au chapitre IV:

1° s'il s'agit d'une souffleuse à neige ou d'une motoneige et que l'immatriculation est effectuée:

i. au cours du mois de décembre, le pourcentage est de 100 %;

ii. au cours du mois de janvier, le pourcentage est de 80 %;

iii. au cours du mois de février, le pourcentage est de 60 %;

iv. au cours du mois de mars, le pourcentage est de 40 %;

v. au cours des mois d'avril à novembre, le pourcentage est de 20 %;

2° s'il s'agit d'un cyclomoteur ou d'une motocyclette et que l'immatriculation est effectuée:

i. au cours des mois d'avril et mai, le pourcentage est de 100 %;

ii. au cours du mois de juin, le pourcentage est de 83,3 %;

iii. au cours du mois de juillet, le pourcentage est de 66,7 %;

iv. au cours du mois d'août, le pourcentage est de 50 %;

v. au cours du mois de septembre, le pourcentage est de 33,3 %;

vi. au cours des mois d'octobre à mars, le pourcentage est de 16,7 %;

par contre j'ai pas cherché à trouver combien tu reçois quant tu remises.

http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 1_01_1.htm

bonne lecture :wink:
Monik

lou · December 2007

Je ne peut te dire combien cela coûte par mois mais lors de l'achat de ma moto j'ai été au bureau d'imatriculation et il me chargait $ 90.00 pour la plaques et cela même la dernière journée du mois donc pour le pourcentage . . . . .
Elle ma dit que c'était le prix du remisage pour l'hiver et que pour payé moins je devait attendre Avril pour plaqué l'année au complet .
Et j'ai déjà fait l'expérience d'enlevé la plaque fin Novembre il te donne rien . . . mais si le printemps ce présente plus tôt tu ne peu sortir car tu n'a pas de plaque et tu doit attendre Avril . . .
Donc maintenant je garde les plaques et si la saison ce prelonge je suis corect et près pour les printemps hâtif . . . .

De toute façon il ne son pas la pour te faire un cadeau il aime trop ton argent pour te la redonné s'il peuve la gardé . . . .

chichille8 · December 2007

Habituellement, la SAAQ charge le plein tarif pour le mois entier, du premeir jusqu'au dernier jour du mois. Ainsi, plaquer le 10 août ou le 31 août, c'est le même tarif.

J'ai l'habitude de plaquer ma moto no.2 après le 31 août, afin de profiter d'un coût moindre, tout en évitant les coûteuses ré-inspections pour re-plaquer. Le coût annuel me revient alors à 33% du coût total.

Évidemment, si je la prend entre le 1 mai et le 1 septembre et que je me fais arrêter, j'aurai à payer la grosse amende. Donc, je me retenais...

Mais là, ce dernier été, je l'ai fait plaquer antique: donc, je n'aurai plus à me retenir pour la promener. Par contre, là, faudra pas que je me fasse prendre sur l'autoroute avec cette moto: là encore, ce sera la grosse amende!

8)

Poppy955I · December 2007

Merci pour vos précieux renseignements! c'est bien apprécié.

La grosse amende Chichille...c'est combien si tu n'es pas plaqué...avec une moto sport....est-ce que ca vaudrait la peine de prendre une chance? :?: !!

L'an prochain ca me coutera 667$ et encore plus les prochaines années...alors?????:roll:

Yo! :evil:

PatM · December 2007

Selon l'article 58 du Code de la Sécurité routière, l'amende serait de $300 à $600.

Immatriculation obligatoire.

6. Tout véhicule routier doit être immatriculé, à moins qu'il n'en soit exempté par le présent code.

1986, c. 91, a. 6.

10. L'immatriculation s'effectue par l'inscription des renseignements prévus par règlement relativement au véhicule routier et à son propriétaire dans le registre que la Société tient à cette fin.

Durée de l'immatriculation.

L'immatriculation subsiste tant que le véhicule routier et son propriétaire demeurent les mêmes.

1986, c. 91, a. 10; 1990, c. 83, a. 4.

Certificat et plaque d'immatriculation.

10.1. La Société délivre, dans les cas et aux conditions prévus par règlement, l'une ou plusieurs des pièces suivantes: un certificat d'immatriculation, une plaque d'immatriculation, laquelle comprend, s'il y a lieu, une vignette de contrôle.

Validité et remplacement.

Le certificat d'immatriculation, la plaque d'immatriculation et la vignette sont valides pour la période déterminée par règlement. La personne au nom de laquelle l'immatriculation a été effectuée doit les remplacer à leur expiration.

1990, c. 83, a. 4; 1997, c. 49, a. 4.

Immatriculation suspendue.

39. La personne visée à l'article 10.2 ou le propriétaire d'un véhicule routier à l'égard duquel une décision de la Société a été rendue en vertu de l'un des articles 10.2, 188, 196 à 202 doit, sur demande de la Société, lui retourner le certificat et la plaque d'immatriculation de ce véhicule ou la plaque d'immatriculation amovible à la date d'entrée en vigueur de la décision ou à toute autre date ultérieure fixée par la Société. Il en est de même lorsque la Société agit en vertu de l'article 189.

Remise du certificat et de la plaque.

Lorsque le propriétaire refuse ou omet de se soumettre à cette exigence, la Société peut demander à un agent de la paix de confisquer le certificat et la plaque d'immatriculation. Sur la demande motivée de l'agent de la paix, le propriétaire doit lui remettre immédiatement son certificat et sa plaque d'immatriculation.

1986, c. 91, a. 39; 1990, c. 19, a. 11; 1990, c. 83, a. 18; 1998, c. 40, a. 58.

Infraction et peine.

58. Le propriétaire d'un véhicule routier qui contrevient à l'un des articles 6 ou 39 commet une infraction et est passible d'une amende de 300 $ à 600 $.

1986, c. 91, a. 58; 1990, c. 4, a. 212; 1996, c. 56, a. 9.

Poppy955I · December 2007

Merci Pat et a tous les autres qui ont pris le temps de me donner une réponse! :o

Donc ça peut valoir la peine si un gars ne se fait pas pogner...même à 300 ou 600$..avec un coût de plaque à 667$ et plus pour les prochaines années. :wink:

Yo :twisted:

Goper · December 2007

Poppy955I" said:
Merci Pat et a tous les autres qui ont pris le temps de me donner une réponse! :o

Donc ça peut valoir la peine si un gars ne se fait pas pogner...même à 300 ou 600$..avec un coût de plaque à 667$ et plus pour les prochaines années. :wink:

Yo :twisted:

euh!!! :shock: le fait de payer une amende de 300 a 600 dolars ne t'enlève pas la nécessité de plaquer ta moto a 667 dollars... alors L'amende se rajoute au prix de la plaque... crois-tu vraiment que ca en vaut encore la peine ?

PatM · December 2007

Je crois que le policier ne fait pas que te remettre la contravention. Ton véhicule n'étant pas immatriculé, il ne peut rouler sur la voie publique.

Je ne serais pas étonné qu'il y ait saisie, remorque et fourrière à ajouter à la facture.

Goper · December 2007

et comble de malchance..imagine que tu as un accident.... pas d'immatriculation signifie pas d'assurance corporelle......

nah .. ça ne vaut vraiment pas la peine

et je te laisse t'imaginer si tu jamais tu blesses quelqu'un d'autre..alors là dasn la vrai '' schnout ''

JeanXXIV · December 2007

Goper" said:
et comble de malchance..imagine que tu as un accident.... pas d'immatriculation signifie pas d'assurance corporelle......

Mmmh pas sûr... Assurance sans égart à la faute, en autant que ça a lieu sur la voie publique. Mais pas d'assurance matérielle, ça c'est certain...

Poppy955I · December 2007

Pour le fait d'être obligé de payer l'amende et les plaques, ça je savais! et je crois que ca vaut encore la peine...parcontre, il vont probablement remorquer la bécane. :?

Pour les assurances de la SAAQ (point de vue corporel)...tu es couvert pareil! Et enfin pour les assurances-collision à 2000$ par an, je ne l'assure pas! De toute façon, elle est payée, elle est à moi. Et si je suis non-responsable de la collision, les assurances vont payer....j'en ai fait le test cet été!!LOllllllll :shock:

Salut la gang!!! :twisted:

Binosxx · December 2007

Il est aussi très important que la moto soit déclarée "REMISÉE" à la SAAduCul, car ce seras considérer comme plaque pas payé. :wink:

Lacer · December 2007

Tu peux être sur qu'ils te feront remorquer, en plus de l'amende, un de mes chums s'est déjà fait poigner en essayant son HD dans sa rue.

à toi de décider si le risque en vaut la peine

Binosxx · December 2007

Poppy955I" said:
Pour le fait d'être obligé de payer l'amende et les plaques, ça je savais! et je crois que ca vaut encore la peine...parcontre, il vont probablement remorquer la bécane. :?

Pour les assurances de la SAAQ (point de vue corporel)...tu es couvert pareil! Et enfin pour les assurances-collision à 2000$ par an, je ne l'assure pas! De toute façon, elle est payée, elle est à moi. Et si je suis non-responsable de la collision, les assurances vont payer....j'en ai fait le test cet été!!LOllllllll :shock:

Salut la gang!!! :twisted:

Si tu décide de rouler sans plaques...t'es mieux des clancher c'est moins cher comme ça ... :wink:

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