Forum
Catégories
- Toutes les catégories 17K
- Motos (Général) 924
- Forum libre (La moto en général) 400
- SAAQ 24
- Trucs, astuces et conseils 80
- Cours de conduite et obtention des permis de moto 5
- Accompagnateur/apprenti 186
- Motos Custom 19
- Motos Sport 2
- Maxi Scooters 3
- Supermotard 2
- Double-usage 8
- Sport-Touring 6
- Pièces, vêtements ou accessoires 18
- Vos essais 2
- Nouveaux membres 36
- SPM (Seulement Pour Motarde) 3
- Personnalisation de moto 3
- Randonnées & café-rencontres 115
- Événements et Randonnées ( Général ) 17
- Planification de randonnées et voyage 57
- Montréal Rive-nord 11
- Montréal Rive-sud 4
- Québec 9
- Beauce/Chaudières Appalaches 1
- Centre du Québec 1
- Estrie 4
- Mauricie 3
- Outaouais 0
- Saguenay - Lac Saint-Jean 0
- Bas-Saint-Laurent 0
- Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine 0
- Vos plus belles randonnées 1
- Sécurité et politique 7
- C.S.R 0
- CAPM 6
- Opération Escargot 0
- Tables de discussions 27
- Blagues 5
- Café du coin 21
- Électronique 7
- Systèmes de communication 5
- GPS 1
- Multimédia 25
- Photos des membres 3
- Photos de randonnées et événements 10
- Photos de motos 4
- Vidéos 7
- Vos expériences avec les marchands 6
- Exprimez-vous 4
- Motodirect 31
- Aide 8
- Nouvelles et promotions 3
- Commentaires, suggestions 3
- Modérateurs 3
- Modérateurs-Admins 4
- Équipe de promotion 6
- Archives 15.9K
- Trucs, astuces et conseils (Archives) 815
- Archives (Randonnées) 600
- Archives (Général) 14.4K
Le CAPM vous répond
Bonjour à vous motocyclistes
Il est grandement temps que les pendules soient remises à l'heure.
1. Droit de répondre à la consultation publique
Dans un premier temps, le CAPM n'a jamais eu l'intention d'empêcher qui que ce soit de répondre à l'appel de consultation lancée par la Commission du transport et de l'environnement. C'est le droit le plus strict de tout citoyen, et les motocyclistes sont des citoyens à part entière, d'émettre son opinion sur des sujets qui le touche. Nous nous battons pour le droit des motocyclistes, alors nous n'allons certainement pas bafouer un de leur droit le plus fondamental, soit celui de s'exprimer.
2. Stratégie
Ce que nous avons dit, c'est que le gouvernement qui est fort en stratégie, utilise souvent ce qu nous appelons le «contournement». Ceci veut dire que lorsqu'il craint un adversaire, il le contourne en allant chercher directement l'opinion des individus qui compose ce groupe. L'objectif est de mettre le groupe qu'il craint en contradiction avec les individus qui le compose et ainsi de saper sa crédibilité. Cette stratégie est bien connu, l'objectif étant de créer une division. Si je me fie au différente réponse sur le site, le gouvernement est en train de réussir sa manoeuvre.
3. Soyez prudent
Si vous décidez d'utiliser le forum qui vous est offert, et nous réaffirmons que c'est votre droit, nous vous demandons seulement d'être prudent dans les solutions que vous proposez, car vous ne pouvez savoir de quelle façon elles seront utilisés par le gouvernement. Vos idées sont sûrement excellentes, mais qu'est-ce qui vous dit qu'il n'utiliserons pas juste ce qui fait leur affaire. Si vous avez une foi inébranlable dans les politiciens, et bien allez-y, mais nous vous suggérons d'y penser à deux fois, car ceux qui vous demande votre opinion aujourd'hui, sont ceux qui veulent également augmenter les immatriculation à $1000, et qui cherche des raisons pour justifier cette hausse.
4. Le CAPM en commission parlementaire
Ce que vous ne savez pas, c'est que le CAPM et la FMQ ont été invités par la Commission des transports et de l'environnement a déposé un mémoire pour ensuite être appelé en audiences publiques pour présenter ce mémoire et le défendre. Vous pouviez pas le savoir, car nous venons à peine de le savoir nous-même, et nous travaillons jour et nuit pour rencontrer la date butoir qui nous a été fixé. Ce mémoire regroupe déjà toutes les suggestions que vous véhiculez sur vos forums et bien d'autres qui viennent de partout incluant l'Europe et les Étas-Unis. Ce mémoire est appuyé par des statistiques et des études très poussées sur l'accidentologie des motocyclistes. On ne se présente pas en commission parlementaire avec les mains vides. Ça prend des faits pour convaincre le gouvernement. Le CAPM n'a pas réussi à stopper les augmentations d'immatriculations depuis 1999 juste en discutant de la pluie et du beau temps. Soyez assuré que plusieurs des commentaires ou idées que vous allez soumettre à la Commission vis l'Internet vont être utilisées pour nous prendre à contre-pied lors des audiences publiques. Le CAPM ne prétend pas avoir la vérité, mais s'il y a quelque chose que nous connaissons bien, c'est comment ne pas se faire prendre au jeu parfois sournois des politiciens.
5. Des faits
Pour ceux qui ont lu les récents articles dans la Presse et le Journal de Montréal, vous avez pu constater qu'il y a de la grogne chez les députés libéraux contre le projet de la SAAQ. Le résultat de cette grogne est, et ce n'est pas nous qui le disons, en grande partie attribuable à la pétition que le CAPM a fait parvenir aux 125 députés de l'Assemblée Nationale. Une pétition qui avait le format légal pour être déposé à l'Assemblée Nationale. Ce N,est pas tout de faire des gestes, il faut faire les bons et de la bonne façon.
6. Désolé pour le manque d'information
Nous prenons le blâme pour le manque d'information qui est sur notre site Internet ou ailleurs. Nous ne cherchons pas d'excuses, mais nous sommes actuellement débordé par les tables de travail ministériels, nos trois causes en cour dont une en Cour d'appel et les centaines d'appel que nous recevons pour aider les motocyclistes. Le CAPM est composé uniquement de bénévoles qui prennent de leur temps personnel, allant même parfois jusqu'à manquer des jours de travail et prendre leur vacances personnelles, pour se battre pour vous. Nous ne tenons rigueur à personne des commentaires parfois durs que nous recevons. Ce que nous aurions besoin, c'est de recevoir de l'aide des motocyclistes en s'impliquant dans le CAPM. Ainsi vous pourrez nous permettre de mieux vous renseigner et de mieux vous représenter. Nous n'avons pas l'intention de lâcher, mais parfois la charge de travail est très lourde à porter et certains de nos membres abandonnent en y laissant leur santé.
7. Demandez nous des informations
Notre réseau de communication n'est pas le meilleur au monde, par faute de bénévoles en quantité suffisante, mais par contre si vous nous contacter nous ferons tout en notre possible pour vous répondre. Vous pouvez nous écrire à info@capm.qc.ca ou nous laisser un message au 514-253-2276. Nous préférons ce moyen de communication aux forums, car nous n’avons pas le temps de tous les suivre.
8. Notre respect
En terminant, nous tenons à vous dire que nous respectons tous les motocyclistes sans discrimination aucune, et que notre seul but est de se battre pour vous et vos droits. Nous pouvons certes être maladroits à l’occasion dans la façon de communiquer l’information, mais ces situations se produisent, elles ne sont pas volontaires.
Salutations motocyclistes
Normand Nosieux
Porte-parole du CAPM
Il est grandement temps que les pendules soient remises à l'heure.
1. Droit de répondre à la consultation publique
Dans un premier temps, le CAPM n'a jamais eu l'intention d'empêcher qui que ce soit de répondre à l'appel de consultation lancée par la Commission du transport et de l'environnement. C'est le droit le plus strict de tout citoyen, et les motocyclistes sont des citoyens à part entière, d'émettre son opinion sur des sujets qui le touche. Nous nous battons pour le droit des motocyclistes, alors nous n'allons certainement pas bafouer un de leur droit le plus fondamental, soit celui de s'exprimer.
2. Stratégie
Ce que nous avons dit, c'est que le gouvernement qui est fort en stratégie, utilise souvent ce qu nous appelons le «contournement». Ceci veut dire que lorsqu'il craint un adversaire, il le contourne en allant chercher directement l'opinion des individus qui compose ce groupe. L'objectif est de mettre le groupe qu'il craint en contradiction avec les individus qui le compose et ainsi de saper sa crédibilité. Cette stratégie est bien connu, l'objectif étant de créer une division. Si je me fie au différente réponse sur le site, le gouvernement est en train de réussir sa manoeuvre.
3. Soyez prudent
Si vous décidez d'utiliser le forum qui vous est offert, et nous réaffirmons que c'est votre droit, nous vous demandons seulement d'être prudent dans les solutions que vous proposez, car vous ne pouvez savoir de quelle façon elles seront utilisés par le gouvernement. Vos idées sont sûrement excellentes, mais qu'est-ce qui vous dit qu'il n'utiliserons pas juste ce qui fait leur affaire. Si vous avez une foi inébranlable dans les politiciens, et bien allez-y, mais nous vous suggérons d'y penser à deux fois, car ceux qui vous demande votre opinion aujourd'hui, sont ceux qui veulent également augmenter les immatriculation à $1000, et qui cherche des raisons pour justifier cette hausse.
4. Le CAPM en commission parlementaire
Ce que vous ne savez pas, c'est que le CAPM et la FMQ ont été invités par la Commission des transports et de l'environnement a déposé un mémoire pour ensuite être appelé en audiences publiques pour présenter ce mémoire et le défendre. Vous pouviez pas le savoir, car nous venons à peine de le savoir nous-même, et nous travaillons jour et nuit pour rencontrer la date butoir qui nous a été fixé. Ce mémoire regroupe déjà toutes les suggestions que vous véhiculez sur vos forums et bien d'autres qui viennent de partout incluant l'Europe et les Étas-Unis. Ce mémoire est appuyé par des statistiques et des études très poussées sur l'accidentologie des motocyclistes. On ne se présente pas en commission parlementaire avec les mains vides. Ça prend des faits pour convaincre le gouvernement. Le CAPM n'a pas réussi à stopper les augmentations d'immatriculations depuis 1999 juste en discutant de la pluie et du beau temps. Soyez assuré que plusieurs des commentaires ou idées que vous allez soumettre à la Commission vis l'Internet vont être utilisées pour nous prendre à contre-pied lors des audiences publiques. Le CAPM ne prétend pas avoir la vérité, mais s'il y a quelque chose que nous connaissons bien, c'est comment ne pas se faire prendre au jeu parfois sournois des politiciens.
5. Des faits
Pour ceux qui ont lu les récents articles dans la Presse et le Journal de Montréal, vous avez pu constater qu'il y a de la grogne chez les députés libéraux contre le projet de la SAAQ. Le résultat de cette grogne est, et ce n'est pas nous qui le disons, en grande partie attribuable à la pétition que le CAPM a fait parvenir aux 125 députés de l'Assemblée Nationale. Une pétition qui avait le format légal pour être déposé à l'Assemblée Nationale. Ce N,est pas tout de faire des gestes, il faut faire les bons et de la bonne façon.
6. Désolé pour le manque d'information
Nous prenons le blâme pour le manque d'information qui est sur notre site Internet ou ailleurs. Nous ne cherchons pas d'excuses, mais nous sommes actuellement débordé par les tables de travail ministériels, nos trois causes en cour dont une en Cour d'appel et les centaines d'appel que nous recevons pour aider les motocyclistes. Le CAPM est composé uniquement de bénévoles qui prennent de leur temps personnel, allant même parfois jusqu'à manquer des jours de travail et prendre leur vacances personnelles, pour se battre pour vous. Nous ne tenons rigueur à personne des commentaires parfois durs que nous recevons. Ce que nous aurions besoin, c'est de recevoir de l'aide des motocyclistes en s'impliquant dans le CAPM. Ainsi vous pourrez nous permettre de mieux vous renseigner et de mieux vous représenter. Nous n'avons pas l'intention de lâcher, mais parfois la charge de travail est très lourde à porter et certains de nos membres abandonnent en y laissant leur santé.
7. Demandez nous des informations
Notre réseau de communication n'est pas le meilleur au monde, par faute de bénévoles en quantité suffisante, mais par contre si vous nous contacter nous ferons tout en notre possible pour vous répondre. Vous pouvez nous écrire à info@capm.qc.ca ou nous laisser un message au 514-253-2276. Nous préférons ce moyen de communication aux forums, car nous n’avons pas le temps de tous les suivre.
8. Notre respect
En terminant, nous tenons à vous dire que nous respectons tous les motocyclistes sans discrimination aucune, et que notre seul but est de se battre pour vous et vos droits. Nous pouvons certes être maladroits à l’occasion dans la façon de communiquer l’information, mais ces situations se produisent, elles ne sont pas volontaires.
Salutations motocyclistes
Normand Nosieux
Porte-parole du CAPM
Réponses
Merci de votre réponse et de votre implication à défendre nos droits. Votre texte m'aide à mieux comprendre le message du CAPM que mon ami Lucky Luc avait transmis ici.
Je suggère que votre texte sera aussi diffusé sur le site du CAPM.
Effectivement, cette réponse est également sur le site du CAPM et nous avons demandé à un de nos membres de l'afficher sur tous les forums si possible
Salutations
Normand Noiseux
Porte-parole du CAPM
merci de faire le point et d'éclaircir certaines choses qui selon nous étaient pas-mal flou.
Votre message n'a pas été diffusé sur le forum de Vmax Québec donc je m'en ai suis occupé.
www.vmaxquebec.org
Merci à Crazy Max et Leinadeugal pour votre support
Salutations
Normand Noiseux
Porte-parole du CAPM
Harbour dit qu'il ne dépend pas du gouvernement et qu'il peut prendre ces décisions unilatéralement, ce qui veut donc dire qu'il dirige une entreprise privée.
Pourquoi ne pourrais t'on pas faire la même chose :?: :?:
Les implications sont lourdes mais faisable, donc je pensais à une globalisation de tous les motocyclistes qui se cré une compganie à but non lucratif et qui fonctionnerait au pro-rata du nombre des motocyclistes.
Enfin, je pense tout haut là
:arrow: D'avoir une assurance responsabilité civile de 2 millions
:arrow: Une assurance dommages
:arrow: Une assurance vie, invalidité, dommages corporels + hospitalisation
Si j'ai tout ca, pourquoi j'aurais pas le droit de JUSTE payer la partie immatriculation. Comme ici en France, je viens de plaquer ma moto ..
170 Euros pour l'immatriculation (UNE SEULE FOIS), c'est PAS annuel
+25 Euros pour le bout de metal ( qu'on peut acheter n'importe ou )
600 Euros d'assurance dommages avec resp.civile de 10 millions d'euros, qui me couvre mes frais d'hospitalisation (illimité)
Pourtant, je suis avec AXA et Club14, mais en France, ca éxiste au Québec ... me semble qu'avec la quantité de motocyclistes, qui roulent à l'année, les statistiques de ce que leurs coûtent les motocyclistes ils les ont. Alors la SAAQ nous disent n'importe quoi ..
alors si de par la Loi 55 elle s'est privatisée, pourquoi je peux pas payer la portion des frais d'assurance hospitalisation a mon assureur privé ..
Ah oui c'est vrai .. parce que la SAAQ assure tout les Québécois qui paient des taxes. Même les Zéro-Impôteux qui sont piétons ou cyclistes et qui coutent cher.
Je doutait du fait qu'en france on fasse ca, puisque je n'ai jamais a m'occuper de cela, c'est mon pere qui payait mon assurance de Scooter !
Mais ma question est; est-on obliger de s'assurer a la SAAQ ? Car si on pouvait seulement payer l'immatriculation, puis s'assurer a 100% chez un prive, cela amenerai meme les prix d'assurances a baisser a cause de la concurence, qui alors s'amenent toujours a baisser les prix pour attirer le plus de client...
Donc si on est obliger de s'assurer a la SAAQ, qu'est-ce qui nous y oblige ? une loie ? une partie de l'assurance n'est pas assurable par les prives ?
Je suis originaire de Bretagne (c'est un peu notre Québec à nous :lol: ) et je dois avouer que ça a été un grand choc pour moi quand j'ai vu votre système d'assurance communautaire. En France, un motard (là-bas ce n'est pas péjoratif) ou un caisseux (entendre par là propriétaire d'un véhicule à 4 roues) peuvent payer autant tout dépendemment de leur passif routier (nombre d'accidents (responsable et non responsable) et durée de période sans accident)
Le système est simple pour tout le monde (moto, voiture, etc...):
Je suis jeune conducteur et je commence à 100% de bonus.
Chaque année, mon pourcentage de bonus descend de 3 à 4% (je sais plus exactement) dès l'instant ou je n'ai pas d'accident RESPONSABLE... (j'ai le droit d'en avoir si je ne suis pas en faute). Au bout de 13 ans (si je me souviens bien), on arrive à 50%. Une année de plus, et on obtient une sorte de garantie qui fait qu'en cas d'accident, on prend en compte notre historique et le bonus ne bouge pas.
Mais si je suis a, par exemple, 75% de bonus (genre 7 ans sans accident) et que j'ai un accident ou je suis responsable alors mon bonus remonte vers 86%. le bonus peut augmenter jusque 200%.
Mais pourquoi tous ses pourcentages me direz-vous? c'est parceque ce qu'on paie aux assureurs est fixe... faut juste le multiplier par le %.
Vous comprenez le système? C'est quand même plus équitable... non?
De plus, le bonus moto peut être différent du bonus auto... on peut être con en voiture et moins con en moto... :twisted:
J'avoue que c'est une bonne chose de faire ca... comme ca chaque personne s'assure comme elle le veut, et paye pour elle, par rapport a elle, c'est tout...
Il me semble que certains assureurs regardent aussi le permis, les points perdus, etc...
Très intéressant votre discussion. Nous regardons déjà cette avenue depuis un certain temps. On la garde dans notre manche pour le moment jugé opportun.
Merci de vous intéresser à ce dossier.
Salutations
Normand Noiseux
Porte-parole du CAPM
Super,Super Wolfman
http://www.ffmc.asso.fr/article.php3?id_article=107
c'est plus qu'une association, Car elle est jumelé à une mutuelle assurance (à laquelle j'ai adhéré lorsque je conduisais en France) qui se nomme l'assurance mutuelle des motards:
http://www.amdm.fr/internet2005/
Ensemble, ils ont un certain pouvoir mobilisateur et possède des antennes dans toutes les grands villes. Il y a le FFMC69 ( http://www.ffmc69.org/ ), le FFMC75 ( http://www.ffmc69.org/ )...
Bref toute une famille organisée et elle détient un énorme poids lorsqu'il s'agit de faire approuver des lois qui touchent les motards!!!
Quand je vois qu'on est capable de réunir 20 000 motards par temps de pluie, je me dis que c'est largement faisable...
Sur la face de la tablette ou reposait une panoplie de pièces de moto de toute sortes Burt Munro avais inscrit " hommage au Dieu de la vitesse"
Je te salut toi homme des grand espaces.
HADOC
Du point de vue des assureurs, ce rapport a été préparé dans un contexte fort différent du Québec. C'est un avis, cependant, qui n'est pas partagé par tous les spécialistes.
Le rapport MAIDS a été préparé en l'année 2000, en regardant une population moto de 5 pays européens qui comprend des motos circulant en ville, des motos circulant hors de la ville et des motos circulant dans ces deux types de milieux. Le rapport a séparé ses résultats en deux échantillonnages, soit entre les motos de 125cc et moins et les motos de plus de 125cc. Cette séparation est importante car si les conditions du premier échantillonnge sont difficiles à retrouver en Québec, le deuxième échantillonnage, tant qu'à lui, est tout à fait conforme au milieu actuel québécois. Il comprend une majorité de moto sport ou semi-sport de 600cc et des motos de tout ls autres types, allant de 400cc jusqu'à près de 2000cc. Sur les quelques 1000 motos ainsi échantillonnées, seulement 2 ont rapporté une vitesse avant impact de plus de 150kph, dont une seule a rapporté ignorer sa vitesse avant impact (plus de 200kph?). Toutes les informations retenues dans le rapport ont été vérifiées auprès des autorités concernées (policières dans la grande majorité des cas).
La majorité des accidents ont lieu en milieu à basse vitesse, citadin. La majorité des accidents ont lieu sur la route du travail, autant sur l'aller que sur le retour. La cylindrée importe peu, l'incidence étant semblable entre les grosseurs des moteurs. Le type de moto importe peu, puisque la vitesse n'est pas un facteur et que l'incidence des accidents est semblable sur l'ensemble des modèles. Par contre, il ressort assez gravement que les motos modifiées (guidon, moteur, freinage, roues, etc...) sont beaucoup plus propices à l'accident.
Je suis aussi d'avis que l'interprétation faite par la SAAQ du rapport MAIDS est erronée. De plus, je reste convaincu qu'une telle étude serait facile à faire au Québec, en utilisant les participants aux forums internet, tel Motodirect, M4E et autres. Je suis certain qu'une telle étude confirmera les conclusions du rapport MAIDS.
Les intervenants intéressés à l'UQAM me disent qu'une telle étude est faisable en milieu universitaire. Ce cas d'étude relève des sciences sociales: il est probable que toutes les facultés universitaires en sciences sociales seront réceptives une telle demande. Une personne étudiante peut présenter un tel projet et le département concerné sera intéressé à l'acceptation d'un tel projet dans le cadre du cheminement d'études.
Le CAPM et quelques autres organismes québécois sont intéressés par une telle démarche.
Il nous faudrait donc enourager une personne étudiant en sciences sociales qui soit intéressée à ce type de recherche sur le terrain. En utilisant les facilités des forums internet et avec la collaboration des organismes intéressés, telles le Bureau des Assurances du Québec, les corps policiers, etc... la collecte des données et leur validation pourraient être faite très rapidement.
La possibilité est là. Avis aux intéressés.
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Sur la face de la tablette ou reposait une panoplie de pièces de moto de toute sortes Burt Munro avais inscrit " hommage au Dieu de la vitesse"
Je te salut toi homme des grand espaces.
HADOC
???
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Je veut bien défendre notre cause, mais pas avec de tels inepties.
de toute manière produire de tel rapport serait trop leurs demander et sont peut être même trop con pour pousser l'analyse à ce point.
Notre Gvt à mis 3 ans à ce décidé de permettre le virage à droite au feu rouge prétextant l'hécatombe et le manque de statistique alors qu'une ou 2 lumière dans Thetford Mines le permettre depuis au moins une vingtaine d'année et qu'il n'avait qu'a faire ressortir les stats de ces intersections par les assureurs.
Le virage à droite sur feu rouge, quelle connerie!!! Comme dit Lacer, ça faisait déjà au Qc pis en Ontario pis ailleurs....ben ici, faut rererevérifier....
Ce doit être ça une société distincte..
:lol:
encore moi Kat!
je cite
Faudrait juste avoir accès aux rapports d'accidents émis par la police et les experts en la matière pour fort probablement constaté les avancées ci-haut mentinnées. Ces données (accidents, les causes,etc) existes et sont cueillies sur place par les autorités autorisé à le faire, par par les agents de la SAAQ, mais la SAAQ doit certainement se baser sur ces doinnées.
Voici comment ça fonctionne au niveau des accidents de la route et ce conformément à la Loi sur le Code de sécurité routi<ere
Règlement sur les rapports d'accidents:
1. L'agent de la paix qui, en application des articles 173 et 176 du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2; 1996, c. 56, a. 53) se rend sur les lieux d'un accident au cours duquel une personne a subi un dommage corporel, doit faire rapport de l'accident en remplissant sur un support papier la formule prévue à l'annexe I ou en remplissant sur un support informatique la formule prévue à l'annexe II.
D. 708-99, a. 1.
2. L'agent de la paix qui se rend sur les lieux d'un accident doit, dans les cas suivants, faire rapport de l'accident en remplissant sur un support papier la section I de la formule prévue à l'annexe I ou en remplissant sur un support informatique la section I de la formule prévue à l'annexe II:
1° l'accident a donné lieu à un délit de fuite sans avoir causé de dommages corporels;
2° l'accident n'a causé que des dommages matériels excédant 1 000 $ et l'une des situations suivantes s'est réalisée:
a) l'accident implique un véhicule lourd à l'exception d'un autobus affecté au transport urbain effectué en vertu d'un contrat octroyé par un organisme public de transport en commun, un conseil intermunicipal de transport, une régie intermunicipale, une municipalité ou un regroupement de municipalités;
b) l'accident est survenu sur une autoroute ou une route nationale, régionale ou collectrice dont le ministre des Transports est responsable de la gestion en vertu du décret nº 292-93 du 3 mars 1993 tel qu'il se lit au moment où il s'applique;
c) l'accident est survenu sur une route dont la gestion incombe à une municipalité et il s'est produit dans les 100 mètres donnant accès à une autoroute ou à une route visée au sous-paragraphe b.
Il en est de même de l'assureur à l'égard d'un accident visé au paragraphe 2º du premier alinéa.
D. 708-99, a. 2.
3. Si l'espace pour faire le croquis de l'accident est insuffisant sur la formule, le croquis est fait sur une page distincte sur laquelle l'agent de la paix doit indiquer le numéro d'événement du rapport.
Le Code de sécurité routière prévoit ceci:
Rapport par l'agent de la paix.
173. L'agent de la paix qui se rend sur les lieux d'un accident doit, dans les huit jours, informer la Société de cet accident, en lui transmettant un rapport dont la forme, le contenu et le mode de transmission sont déterminés par règlement.
1986, c. 91, a. 173; 1987, c. 94, a. 30; 1990, c. 19, a. 11.
Assureur.
174. L'obligation d'informer la Société d'un accident incombe à l'assureur qui a été avisé de celui-ci, lorsque cet accident n'a pas été porté à la connaissance d'un agent de la paix.
1986, c. 91, a. 174; 1990, c. 19, a. 11.
Donc il n'y a que des agents de la paix qui peuvent formuler des rapports qui servent aux statistiques de la SAAQ et ils ont l'obligation de leur transmettre à l'intérieur d'un délai précis prévus aux articles 173 et 174 du Code de sécurité routìère et c'est à partir de ces informations que la SAAQ compilent ses statistiques.
Un rapport sommaire est disponible à chaque année sur leur site:
http://www.saaq.qc.ca/publications/doss ... n_2006.pdf
mais on comprendra que le détail nominatif n'est pas disponible cause loi sur la protection des renseignements personnels
Monik
Monik
C'est exactement ce qu'un ex policier québécois disait dernièrement en entrevue à la radio alors que le sujet était la vitesse et les photos radars....(je l'ai mentionné dans un autre poste).
comment expliquer l'argument de la SAAQ qu'est la vitesse? Doit-on comprendre que cette autorité interprète les données en niant l'information initiale (celle cueillie par l'agent de la paix) et rend ces données au public (d'une certaine façon) comme elle croit bon de les rendre (désinfrmoation peut-être) ??
http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications ... itesse.pdf
à la page 15 de ce document, ils ont intégré un tableau qui fait ressortir les données fournies par les policiers quant à la répartition des types d'accidents et la vitesse permises.
Enfin, la vitesse est la 2e cause des décès au Québec après l'alcool selon cette étude.
Je dois quitter pour la journée.
Monik
Est-ce que rouler 60 kmh dans une zone de 50 kmh s'appelle de la haute vitesse au même titre que de rouler 150 kmh sur l'autoroute? Est-ce qu'il y a plus d'accidents mortels à 150 kmh (vitesse fictive) qu'il y en a à 60 kmh dans une ville?
Ce qui serait de la désinformation de la part de la SAAQ serait de dire (si mon ex policier à raison et si l'étude dit vraie) qu'il y a plus d'accidents mortels à des vitesses de 150 kmh qu'il y en a dans les limites de vitesse imposées dans les villes par exemple.
La population vieilli et la perception de la vitesse change avec l'âge qu'ont le veuille ou non et la baisse des capacités physique va de paire avec le vieillissement. Donc la personne agé avec capacité réduite, ne se plaindra surement pas de l'abaissement des limites de vitesse et ce même si des études prouvait le contraire.
Deuxièmement le resserrement des lois face aux contrevenants rapportent gros au coffre de la province, donc il est avantageux pour eux de démoniser la vitesse. Sans compter qu'il peuvent en plus détourner l'opinion public vers la vitesse et de cacher sous le tapis leurs manquement grave face à la gestion et l'état de nos route, qui peuvent influer tout autant que la vitesse dans les causes d'accidents.
je trouve que la vitesse a vraiment le dos large !
de toute manière, s'il était vraiment sérieux en ce qui concerne la vitesse, les gouvernements légifèrerait afin que plus aucun véhicule neuf n'entre au pays sans dispositif de limitation de vitesse ou qu'il soit régler a des vitesses beaucoup moindre pour ceux qui en ont déjà. Mais quel Gvt osera priver leur coffre d'une si belle manne que sont les contraventions pour vitesse !!!!!
De là à savoir si le centre est financé à 100% par la SAAQ ou le p'tit change de J. Harbour, faudrait voir, mais bon, il y des universités qui sont encore investies d'un esprit d'indépendance intellectuelle de par leurs chercheurs.
Allez voir là:
Centre de recherche sur les transports... circulation-Québec (Province); victimes d'accidents de la route; Montréal ... Centre de recherche sur les transports, Université de Montréal ...
www.crt.umontreal.ca
Je veux bien que l'on ait une très grande opinion du CAPM, mais de là à attendre d'eux une telle connaissance profonde, cela me semble un brin... utopique.
8)
Ceci étant écrit, si quelqu'un est suffisamment famillier avec le milieu universitaire de l'U de M pour nous permettre une avancée intéressante dans ce dossier, je suis définitivement intéressé à regarder cela.
:)
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)