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Catégorie d'usage sur certificat d'immatriculation?
Bonsoir tout le monde,
Ce message s'adresse surtout à MONIK, vue ces connaissances sur les sujets de la SAAQ.
Salut Monik,
Peut-être tu peut m'aider.
L'an dernier une plaque d'immatriculation C avait été émise pour ma moto 3 roues artisanale, c'était la première fois qu'elle étais plaqué.
Aujourd'hui je recois une nouvelle plaque d'immatriculation sans le C au début du numéro de plaque.
La lettre qui accompagne ma nouvelle plaque dis que la plaque C , est réservé au moto antérieure à 1981, et que ma nouvelle plaque est considéré pour moto régulière.
Voici ma question, la plaque C originale, que l'on m'avait émis, était temporaire et en attente d'un rapport d'ingénieure, ce, selon ce qu'on m'avais dis.
Maintenant que la SAAQ m'on émis une plaque pour moto régulier, sans mention de restriction, crois tu que je viens d'échapper à cette demande de rapport d'ingénieure.
Avec cette nouvelle plaque la catégorie d'usage a aussi changé.
L'an dernier la catégorie d'usage qui aparaissait sur le certificat ce lisais comme suit,
MC-M7-SP-AUTRE C-H1
La catégorie d'usage qui aparait maintenant ce luis comme suit. MC-SQ-SP-PROME M-A1
Je ne veut pas contacter la SAAQ, à ce stage, j'aimerais plutôt en savoir plus avant de les contacter.
Crois tu pouvoir m'aidé
Merci
Dominic
Ce message s'adresse surtout à MONIK, vue ces connaissances sur les sujets de la SAAQ.
Salut Monik,
Peut-être tu peut m'aider.
L'an dernier une plaque d'immatriculation C avait été émise pour ma moto 3 roues artisanale, c'était la première fois qu'elle étais plaqué.
Aujourd'hui je recois une nouvelle plaque d'immatriculation sans le C au début du numéro de plaque.
La lettre qui accompagne ma nouvelle plaque dis que la plaque C , est réservé au moto antérieure à 1981, et que ma nouvelle plaque est considéré pour moto régulière.
Voici ma question, la plaque C originale, que l'on m'avait émis, était temporaire et en attente d'un rapport d'ingénieure, ce, selon ce qu'on m'avais dis.
Maintenant que la SAAQ m'on émis une plaque pour moto régulier, sans mention de restriction, crois tu que je viens d'échapper à cette demande de rapport d'ingénieure.
Avec cette nouvelle plaque la catégorie d'usage a aussi changé.
L'an dernier la catégorie d'usage qui aparaissait sur le certificat ce lisais comme suit,
MC-M7-SP-AUTRE C-H1
La catégorie d'usage qui aparait maintenant ce luis comme suit. MC-SQ-SP-PROME M-A1
Je ne veut pas contacter la SAAQ, à ce stage, j'aimerais plutôt en savoir plus avant de les contacter.
Crois tu pouvoir m'aidé
Merci
Dominic
Réponses
Je ne peux pas vraiment répondre à tes interrogations de façon formelle car seule la SAAQ pourrait te répondre adéquatement; je me rappelle d'avoir lu tes démarches à propos de ton 3 roues artisanal.
Ma vision (qui n'est pas nécessairement celle de la SAAQ) est que:
- en 2011 tu as eu un C parce que ta moto 3 roues était datée de 1981
- ce que tu reçois en 2012 est une plaque de moto régulière car tout ce qui est artisanal, 25 ans et plus et antique daté de 1981 et plus sont dorénavant des motos régulières comme tu peux le constater sur le site internet de la SAAQ. http://www.saaq.qc.ca/immatriculation/c ... reinte.php
Est-ce que sur ton ancienne immatriculation il y avait une mention de "restriction"? Si non, je crois que tu es toujours soumis à l'obligation du rapport d'un ingénieur.
Bref, je ne peux pas vraiment t'aider à ce niveau car c'est très technique la notion des véhicules *artinanaux* et seule la SAAQ peut te donner des réponses finales.
Dans les circonstances actuelles, c'est pas impossible.
Comme l'amène Monik, le mieux est de passer par le Service A La Clientèle (SALC) de la SAAQ pour voir ce qu'il en est.
Si tel est le cas, tu seras un des rares immatriculés heureux de la nouvelle règle des motos à usage restreint!
8)
On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.(Greg)
Je dois maintenant attendre avec impatience pour mon renouvellement en Mars, afin de savoir si le tout vas rester tel quel.
Dom