Lois pour le bruit des muffler

Knighttiger · June 2014

Bonjour je vient de recevoir une amende parce que je n'ai pas les muffler d'origine sur ma harley
Je les acheter comme ça, y'a 3 ans je me suis jamais fait achaler avant...

Ma question étant celle-ci: le policier n'a jamais mît de sonomètre il a juste dit "c'est des rinehart c'est pas légal" pensez vous que je peut contester car il n'a ma utiliser de sonomètre?
Vous avez un lien avec la copie de cette lois?

Merci de votre aide!

farfadet · June 2014

Quand c'est pas le silencieux de marque d'origine le policier n'a pas a faire de teste car l'article de loi précise que les silencieux peuvent être changé par la marque d'origine. Tu dis l'avoir acheté comme ça et bien ici personne n'est sensé ignoré la loi. Tu peux plaider mais si je me fis aux discussions sur d'autres forum, des gens qui on contesté t'as pas grand chance.

ron · June 2014

tes mufflers peuvent etre changés par d'autre que ceux d'origine mais ils ne doivent pas etre plus bruyants , je croyais aussi que ca prenait les silencieux d'origine mais j'ai lu le reglement a ce sujet ( que je ne trouve plus..) et cette partie avait été modifié a la fin des années 80.

farfadet · June 2014

C'est vrai Ron pas spécialement par ceux d'origine au moment de l'achat mais de la même marque et pas plus bruyant donc si t'a un hd tu poses des muffler HD sans quoi les policiers ne sont pas tenu de faire un test de son.

Monik · June 2014

farfadet" said:
C'est vrai Ron pas spécialement par ceux d'origine au moment de l'achat mais de la même marque et pas plus bruyant donc si t'a un hd tu poses des muffler HD sans quoi les policiers ne sont pas tenu de faire un test de son.

désolée farfadet mais ce n'est pas ce qui est prévu à l'article 130 du règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers pour les motocyclettes et c'est en vigueur depuis 1998 et les jugements dans la cause de Granby viennent corroborer le tout

§2. Système d'échappement

130. Le système d'échappement doit comporter tous ses éléments notamment le collecteur, les tuyaux, le silencieux, les supports et les attaches. Les éléments du système d'échappement doivent être adéquats, solidement retenus aux points de fixation et aucun ne doit présenter de fuites de gaz aux raccords ou à un orifice externe autre que celui du tuyau de sortie des gaz et celui pour l'évacuation du liquide de condensation prévus par le fabricant du silencieux.

Aucun des éléments de ce système ne doit avoir été remplacé, enlevé, ajouté ou altéré de façon à augmenter le niveau sonore ou les risques de brûlure par rapport au système installé par le fabricant de la motocyclette. Le système d'échappement ne doit pas être muni d'un système de dérivation des gaz d'échappement ou de déflecteurs à ajustement variable.

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par «silencieux» un élément qui a les caractéristiques suivantes:

1° il est composé d'une chambre d'expansion, d'un déflecteur ou de tout autre dispositif mécanique ou acoustique ou d'une combinaison de ceux-ci, qui sont fixés de façon permanente et qui sont particulièrement conçus par le fabricant du silencieux pour réduire le niveau sonore des gaz d'échappement du moteur;

2° son diamètre extérieur est plus grand que celui du collecteur;

3° il a été conçu par son fabricant pour la motocyclette sur laquelle il est installé;

4° il ne doit pas porter de mention ou être identifié par son fabricant ou le fabricant de la motocyclette comme étant destiné à un usage spécial ou comme n'étant pas conçu pour être utilisé sur un chemin public.

D. 1483-98, a. 130.

Donc il faut s'assurer que le système d'échappement n'est pas plus bruyant que celui d'origine à la sortie de l'usine, que ce n'est pas écrit "racing" ou "off road" sur le silencieux notamment. Je ne connais rien dans les silencieux car le mien est d'origine mais c'est clair que Rinehard n'est pas un HD donc il reste à savoir s'il répond à cet article 130.

Knighttiger · June 2014

Pour répondre a farfadet: oui je l'ai acheter comme sa mais je l'ai pas acheter neuf
C'est vision harley a repentigny c'est un bicycle qui vient des USA

Alors merci pour vos réponse je vais commencer par trouver une place pour faire tester le niveau sonore et ensuite je verrai
Sinon combien sa coûte environ selon vous le système d'origine?
Metci

Monik · June 2014

Je complète ma réponse:

Hier je postais le règlement mais le tout découle de l'article 258 du CSR

Quant au projet-pilote qui a effet légal puisque le CSR prévoit la mise en place de tels projets-pilotes, voici le lien qui fournit une multitude d'informations dont notamment la méthode pour procéder à la lecture du son émis par les silencieux par un sonomètre

http://www.saaq.gouv.qc.ca/securite_rou ... /index.php

et un jugement de la Cour d'appel qui vient justement préciser le sens à donner à l'article 130 du règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers.
http://citoyens.soquij.qc.ca/php/decisi ... E5F&page=1

et un article qui donne des précisions sur les possibilités de contester un ticket
http://clubmotoclaude.blogspot.ca/2012/ ... l?spref=fb

Avec toutes ces informations tu seras bien placé pour prendre ou non la décision de contester ton ticket :wink:

Knighttiger · June 2014

Merci bcp sa m'aide vraiment beaucoup
A titre d'information pour ceux qui veulent savoir le système d exhaust d'origine coûte environ 3500$ :shock:
Je vous avourais que c'est plus tentant de payer le 150$ du ticket

ron · June 2014

je ne sais pas de quel coin tu est mais ca fait 6 ans que je roule avec des 50/50 mais je ne m'énerve pas, et jamais je ne me suis fait regardé de travers par la police , c'est certain qu'il y en a des pire que d'autres ( des mufflers, on s'entend) mais je ne paniquerais pas avec ca.

HD rider · June 2014

Moi mon Harley est d'origine, mais ceux avec qui je roule ne le sont pas(strait pipe) et jamais on a été importunés par la popo. Alors faut juste être malchanceux et accepter de payer 150$ en taxe déguisé pour avoir le droit de rouler avec des pipes.

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